Spineway : Confirmation d'un jugement défavorable dans la procédure contre Strategos

Spineway, un acteur clé dans le domaine des implants innovants pour le traitement des pathologies sévères de la colonne vertébrale, a récemment fait face à un revers judiciaire. Le 19 mars 2025, la Cour d’appel du Delaware a confirmé la décision initiale qui déboute Spineway de sa demande d'exécution d'une sentence arbitrale favorable rendue à Genève. Cette décision complique davantage les efforts de Spineway pour récupérer une somme significative de 4,16 millions d'euros auprès de la société Strategos.

En 2019, Spineway avait acquis une participation dans Integral Medical Solutions (IMS), une entreprise détenue par Strategos. Cependant, face à l'absence de mise en œuvre du plan opérationnel convenu, Spineway a été contraint d'engager une procédure d'arbitrage. En janvier 2022, le tribunal arbitral de Genève avait rendu une sentence en faveur de Spineway, ordonnant à Strategos de restituer le montant de l'acquisition ainsi que les frais d'arbitrage.

Malgré cette décision, Strategos n'a pas répondu aux demandes de règlement, poussant Spineway à demander la reconnaissance de la sentence arbitrale aux États-Unis. La première étape a été introduite devant le United States District Court for the District of Delaware, qui a rejeté la demande de confirmation de la sentence en mars 2024. Suite à ce refus, Spineway avait interjeté appel, mais la Cour d'appel a récemment confirmé le jugement de première instance.

Face à cette situation, Spineway reste déterminé à faire valoir ses droits et envisage désormais d'autres voies judiciaires pour faire exécuter la sentence arbitrale de Genève, qui lui est favorable sur le fond.

Les investisseurs suivront de près cette affaire, car elle pourrait avoir un impact sur la situation financière de Spineway. Par ailleurs, le groupe annonce son prochain rendez-vous pour la publication des résultats annuels 2024, prévu pour le 24 mars 2025. Pour plus d'informations, les actionnaires peuvent consulter le site officiel de Spineway à l'adresse suivante : www.spineway.com.

Spineway, qui conçoit, fabrique et commercialise des gammes d’implants chirurgicaux, dispose d'un réseau mondial de plus de 50 distributeurs et réalise plus de 70% de son chiffre d'affaires à l'export.