Émission de Parts Sociales : Opportunités d'Investissement avec Crédit Agricole Sud Rhône Alpes
Introduction à l'Émission de Parts Sociales
Les Caisses Locales affiliées à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes annoncent une émission de parts sociales visant à élargir leur sociétariat. Cette initiative stratégique a pour objectif de renforcer le capital social et d'assurer la pérennité des Caisses Locales.
Caractéristiques des Parts Sociales
Les parts sociales, d'une valeur nominale de 1,53 €, sont nominatives et représentent une quote-part du capital de la Caisse Locale émettrice. Les sociétaires bénéficient d'un droit de vote lors des assemblées générales, conformément au principe coopératif “un homme, une voix”. De plus, ces parts donnent droit à un intérêt annuel, plafonné par la loi à un taux ne dépassant pas le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) majoré de 2 points. Les intérêts sont calculés prorata temporis et versés après l'Assemblée Générale Ordinaire.
Montant et Conditions de l’Émission
L'émission vise un montant indicatif de 50 millions d'euros sur une durée d'un an, représentant environ 32,7 millions de parts sociales. Les souscriptions sont ouvertes du 21 juin 2023 au 20 juin 2024, permettant aux investisseurs de souscrire un minimum de 10 parts (15,30 €) et un maximum de 7 843 parts (12 000 €).
Négociabilité et Remboursement
Les parts sociales sont remboursables selon certaines conditions, notamment en cas de démission ou de décès. Le remboursement est basé sur la valeur nominale augmentée des intérêts échus et nécessite l'approbation du Conseil d'Administration. Il est également soumis aux normes de capital minimum des établissements de crédit.
Intermédiaires Financiers et Contact Investisseurs
La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes gère les souscriptions. Pour toute question, les investisseurs peuvent contacter Séverine Tourtois, Directrice Financière, à l'adresse e-mail suivante : [email protected].
Avertissement
Ce document ne constitue pas une offre au public et doit être consulté dans le respect des réglementations locales. L'Autorité des marchés financiers a approuvé le prospectus associé (numéro 23-238). Les exemplaires sont disponibles au siège social de la Caisse régionale et sur le site de l'AMF : www.amf-France.org.
Conclusion
Cette opération représente une opportunité significative pour les investisseurs souhaitant s'engager dans le modèle coopératif tout en bénéficiant d'un retour sur investissement potentiellement attractif.