Litige entre Altamir et Moneta Asset Management : La Cour de Cassation tranche en faveur d'Altamir

Paris, le 13 octobre 2023 - La Cour de Cassation a rendu un arrêt le 11 octobre 2023, confirmant largement la décision de la Cour d’Appel de Paris du 16 septembre 2021. Cette dernière avait débouté Moneta Asset Management de toutes ses demandes et avait condamné la société à verser des dommages et intérêts à Altamir, Altamir Gérance, ainsi qu'à Maurice Tchenio, pour les préjudices causés par des accusations de dénigrement. Cependant, la Cour a partiellement cassé l'arrêt d'appel, soulignant que les juges avaient dénaturé certains écrits de Moneta concernant les frais de gestion d'Altamir, renvoyant ainsi les parties devant la Cour d’Appel de Paris pour ce point spécifique.

En tant que société cotée en private equity sur Euronext Paris-B (mnémo : LTA), Altamir a été fondée en 1995 et affiche un actif net réévalué (ANR) d'environ 1,3 milliard d'euros. Son objectif principal est d'assurer une appréciation du capital à long terme tout en distribuant des dividendes réguliers à ses actionnaires. Pour atteindre ces objectifs, Altamir investit dans un portefeuille diversifié d’actifs principalement non cotés, en s'appuyant sur les fonds gérés ou conseillés par Seven2 et Apax Partners. Ces deux leaders du secteur du private equity adoptent des positions majoritaires ou de référence dans des opérations de LBO et de capital développement, visant des objectifs ambitieux de création de valeur.

Altamir se concentre sur quatre secteurs clés : Technologie et Télécommunications, Consommation, Santé, et Services, et investit dans des PME en Europe continentale ainsi que dans de grandes entreprises en Europe, en Amérique du Nord et dans des marchés émergents. De plus, Altamir bénéficie du statut de Société de Capital Risque (SCR), lui permettant d'être exonérée d'impôt sur les sociétés, tout en offrant des avantages fiscaux à ses actionnaires sous certaines conditions.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site officiel d'Altamir à l'adresse suivante : www.altamir.fr.


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